Une guerre de trente ans
Les années de combat
pour la suppression du budget de cultes
Depuis 1802, le service des cultes était,
par l'existence du Concordat, un service public.
Comme n'importe quel autre service public, il bénéficiait
de crédits alloués par une loi budgétaire votée
par le Parlement.
Cette loi se préoccupait simplement des conditions
de l'emploi des crédits et en ajustait les chiffres à l'importance
exacte des besoins auxquels ils devaient faire face.
Il est notable qu'il n'y eût jamais de ministère
des cultes autonome. Il était rattaché soit au ministère
de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, soit au ministère de
la justice, soit au ministère de l'Intérieur. C'est toujours
ce dernier ministère qui, encore aujourd'hui, à la charge
de ce problème.
C'est en faveur du culte catholique, "religion de
la majorité des Français" que le Concordat a été
conclu. Les représentant du protestantisme demandèrent à
y être immédiatement rattaché. Il fallu attendre
une loi de 1830 pour que le traitement des ministres du culte israélite
fût pris en charge par le budget.
Ce budget devint de plus en plus lourd et sa suppression
fût le cheval de bataille de ceux qui demandaient la séparation
des Églises et de l'État.
C'était, pensaient-ils, plus simple que de
voter une loi de séparation.
Le gouvernement aurait dû déposer un
projet, ou des parlementaires auraient dû prendre l'initiative d'une
proposition :
- qui aurait dû être être "pris
en considération" par la Chambre pour qu'une commission soit nommée
pour l'examiner.
- Cette commission aurait dû rédiger
et déposer un rapport concluant ou non à la nécessité
du texte.
- Enfin, la Chambre votait, ou non, "la discussion".
Le Gouvernement pouvait intervenir pour influencer
les décisions .
De nombreux projets d'initiative parlementaires
sont ainsi restés sans rapport, ou n'ont pas fait l'objet de débats,
ou sont restés bloqués dans les cartons du Sénat
.... surtout ceux concernant les réformes
sociales ; mais ceci est une autre histoire.
A la fin de l'empire, ou plutôt, au début
début de ce qui n'était pas pas encore officiellement la
République, l'Ordre moral qui gouvernait votait sans trop
broncher le budget des cultes; c'était une chambre cléricale
( qui votera quand même la République à une voix de
majorité avant de se séparer !!)
1871 - 1872- 1873
- 1874- 1875 - 1876
Mais après la victoire, en 1876, d'une Chambre
républicaine, devant l'outrecuidance des cléricaux, et surtout
après la tentative de coup de force de Mac-Mahon
en faveur de ces derniers, Gambetta termina un de ses discours avec ce
cri de guerre : "Le cléricalisme, voilà l'ennemi" . L'anticléricalisme
devint ce qui sépara le moins les (très) différents
courants républicains, et le budget des cultes devint leur cible
( presque) chaque année.
Si
Gambetta à fait son discours le 4 mai, résumant toute son
action, énoncée en 1869 dans le
"programme de Belleville", il avait mené depuis
5 ans de nombreux discours au travers du pays.
Il faut toutefois remarquer
que, dès le 25 novembre précédent, M. Boysset et ses
amis avaient demandé la suppression du budget des cultes pour 1877:
c'était la première fois !
- 1877 - 1878
- 1879 - 1880 -
1881
- 1882 - 1883 -
1884
- 1885 - 1886 - 1887
- 1888 - 1889 - 1890
- 1891 - 1892 - 1893
- 1894 - 1895 - 1896
- 1897 - 1898 - 1899
- 1900 - 1901 - 1902
- 1903 - 1904 - 1905
- 1906