Journal Officiel des lois et décrets
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et manuscrits

contenus 

dans les bibliothèques  


date

de parution de l'inventaire

Ain

* Évêché de Bellay 
* Mense épiscopale de Bellay et séminaire de Brou
 
29/04/1909
 


25/12/1908


16/04/1909

Aisne

* Évêché de Soisson 
* Ancien évêché et grand séminaire de Soisson; petit séminaire de Saint-Léger
* Mense épiscopale et séminaire de Soisson
  12/05/09



29/04/1909

 

 
 


25/12/1908
15/05/1909

Allier

* Grand séminaire de Moulins
* Séminaire de Moulin
12/05/1909
 

 25/12/1908
24/12/1908

Basses-Alpes

* Évêché de Digne
* Évêché et chapitre de Digne; Fabriques paroissiales du département
* Mense épiscopale et séminaire de Digne
02/04/1909
 

03/12/1909






25/12/1908
04/01/1909

Hautes-Alpes

* Évêché de Gap 
* Mense épiscopale, séminaire et école secondaire ecclésiastique 25
 
29/04/1919
 
 


25/12/1908
04/03/1909

Alpes-Maritimes

* Évêché chapitre épiscopal de Nice et église de Vence 
* Ancien évêché de Nice 
* Séminaire de Nice, école secondaire ecclésiastique de Grasse, ancien évêché de Vence


12/05/1909
29/04/1909







25/12/1908
01/07/09

Ardèche

 * Séminaire de Viviers et école secondaire ecclésiastique d'Aubenas      
25/12/1908
05/03/1909

Ardennes

* Fabriques paroissiales du département
  03/12/1909  
15/02/1909

Ariège

* Fabrique paroissiale de Laroques-d'Olmes et de Montaut , ancien chapitre cathédral de Mirepoix 
* Ancien évêché de Pamiers
* Séminaire de Pamiers 25/12/1908
 




12/05/1909
29/04/1909
 







25/12/1908
25/02/1909

Aube

* Évêché et grand séminaire de Troyes
* Mense épiscopale, séminaire et chapitre de Troyes
04/04/1909
   


25/12/1908
22/04/1909

Aude

* Évêché, chapitre cathédral, grand et petit séminaire de Carcassonne 
* Ancien évêché de Carcassonne
* Mense épiscopale, séminaire, école secondaire ecclésiastique de Carcassonne



20/071909
29/04/1909






 25/12/1908
20/12/1908

Aveyron

* Évêché Rodez
* Archives paroissiales du département
* Mense épiscopale et séminaire de Rodez
20/07/1909


03/12/1909
 





25/12/1908
25/04/1909

Belfort (Ter.) 

       
19/02/1909

Bouches-du-Rhône

*  Archevêché d'Aix, évêché de Marseille et les titres anciens des fabriques paroissiales du département.
* Archevêché et Grand séminaire d'Aix

* Évêché, grand et petit séminaire de Marseille.
* Séminaire d'Aix
* Mense archiépiscopale et école secondaire ecclésiastique d'Aix, séminaire de Marseille 25/12





23/02/1909 

02/04/1909
 
29/04/1909
 
 
 
 






05/06/1909

25/12/1908
09/03/1909

Calvados

* Ancien évêché et grand séminaire de Bayeux, petit séminaire de Sommervieu
* Fabriques paroissiales du département
* Mense épiscopale, séminaire et chapitre de Bayeux
20/07/1909
 
 


03/12/1909
 
 

 
 



25/12/1908 
04/05/1909

Cantal

* Séminaire de Saint-Flour
* Mense épiscopale de Saint-Flour

   
15/04/1909
25/12/1908

17/01/1909

Charente

* Évêché Angoulême 
* Évêché et chapitre cathédral d'Angoulême :      titres anciens ayant appartenu aux fabriques paroissiales du département 
* Mense épiscopale et séminaire d'Angoulême 25/12/ bibli1908
23/02/1909
 



29/04/1909
24/02/1909

Charente-Inférieure

* École secondaire ecclésiastique de Montlieu 
* Évêché, grand séminaire de La Rochelle et fabriques paroissiales du départements
* Mense épiscopale et séminaire de La Rochelle
* Évêché et grand séminaire de La Rochelle
 
 
 
 
 
 



20/12/1908
 
 



29/04/1909
16/04/1909

 
 


04/11/1908
31/12/1908

Cher

* Archevêché, grand  et petit séminaire de Bourges ;  15 liasses et 4 registres chapitre cathédral de Bourges 
* Château de Touvent dépendance de la mense archiépiscopale de et de l'archevêché de Bourges
* Séminaire , école secondaire ecclésiastique ,Mense archiépiscopale de Bourges (propriété de Touvent)
 
 
 




25/06/09
29/04/1909
 
 
 
 
 

 
 




25/12/1908
3/01/1909

Corrèze

* Évêché et grand séminaire de Tulle. 
* Fabriques paroissiales de Chabrignac, Objat, Soudaine-la-Vinadière, Soudeilles, Église de Saint-Jean-Baptiste de Tulle
* Séminaire de Tulle
04/04/1909
 
 



29/04/1909



 




25/12/1908
20/05/1909

Corse

* Mense épiscopale et Séminaire d'Ajaccio ; École secondaire ecclésiastique de Corte
* Grand séminaire d'Ajaccio
 
 


12/05/1909
 
16/04/1909
05/05/1909

Côte-d'Or

* Évêché et grand séminaire de Dijon
* Mense épiscopale et séminaire de Dijon
* Fabriques des églises d'Arceau, de Notre-Dame de Beaune, Beire-le -Châtel, Brochon, Champagne-sur-Vingeanne, Clenay, Courlon, Notre-Dame Saint-Béninge et Saint Michel de Dijon, Drée, Esbarres, Lantenay, les Maillys, Messigny, Norges, Plombières-les-Dijon, Pontailler, Saint-Apollinaire, Saint-Julien, Santenay, Thoisy-la-Berchère, Verrey, Vielverge, cinq positions de thèses provenant de l'ancien collège des Godrans, ayant appartenu au grand séminaire de Dijon un évangéliaire provenant de l'ancien chapitre collégial de Saulieu                                           
04/04/1909
 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
29/04/1909



04/11/1908 
04/04/1909

Côtes-du-Nord

* Évêché de Saint-Brieuc et fabriques paroissiales du département des Côtes du Nord 
* Ancien évêché et grand séminaire de Saint-Brieuc
* Mense épiscopale et séminaire de Saint-Brieuc




12/05/1909

29/04/1909
   
 
 
 
 
 



25/12/1908
27/02/1909

Creuse

       
21/02/1909

Dordogne

* Évêché et grand séminaire de Périgueux  
* Évêché de Périgueux
* Séminaire de Périgueux
02/04/1909
 


26/06/1909
 




25/12/1908
17/05/1909

Doubs

* Archevêché, grand séminaire de Besançon et chapitre diocésain de Besançon 
* Chapitre métropolitain de Besançon 
* Mense archiépiscopale et séminaire de Besançon
 




19/02/09
16/04/1909
 

 


04/11/1908
19/02/1909

Drôme

* Ancien évêché de Valence 
* Évêché de Valence
* Mense épiscopale et école secondaire ecclésiastique de Valence, séminaire de Romans
12/05/1909


26/06/1909




25/12/1908
09/04/1909

Eure

* Évêché et grand séminaire d'Evreux 
* Évêché, chapitre cathédral, grand séminaire d'Evreux 
* Mense épiscopale et séminaire d’Evreux
02/04/1909
 


29/04/1909
 
 
 



04/11/1908
25/03/1909

Eure-et-Loir

* Mémoires manuscrits de l'abbé Boisgasnier sur l'histoire de la paroisse de Romilly-sur-Aigre autrefois conservé au presbytère de cette commune. 
* Grand séminaire de Brou (évêché de Bellay) 
* Ancien évêché et grand séminaire de Chartres
* Séminaire de Chartres, école secondaire ecclésiastique de Nogent-le-Rotrou, école secondaire ecclésiastique de Saint-Chérone de Chartres
 
 

 
 



20/07/1909

20/07/1909
26/06/1909

 

 
 
 
 

 
 
 







25/12/1908
29/11/1908

Finistère

* Évêché de Quimper 
* Comptes de fabriques de l'évêché de Quimper 
* Mense épiscopale et séminaire de Quimper
02/04/1909
 

29/04/1909
 
 



04/11/1908
14/03/1909

Gard

* Ancien évêché de Nîmes 
* Évêché, grand séminaire de Nîmes, fabriques de la cathédrale de Nîmes, églises de Saint-Gilles et Saint-Théodorit d'Uzès 
* Mense épiscopale et séminaire de Nîmes
12/05/1909
 



20/07/1909








25/12/1908 


14/12/1908

Haute-Garonne

* Archevêché et petit séminaire de Toulouse 
* Archevêché Toulouse fabriques de la cathédrale Saint-Etienne, des églises de la Dalbade, la Daurade, Saint-Germain de Toulouse; de Montauban de Luchon, Muret, Saint-Paul-d'Oueil, ancien chapitre collégial de Saint-Félix-de-Caraman.
* Mense archiépiscopale et séminaire de Toulouse
02/04/1909
 




26/06/1909
 
 
 
 
 
 
 
 






04/11/1908
28/04/1909

Gers

* Archevêché, petit séminaire et grand séminaire d'Auch 
* Archevêché et grand séminaire d'Auch 
* Mense épiscopale, séminaire  et école secondaire ecclésiastique d'Auch
04/04/1909



26/06/1909
 





25/12/1908
28/05/1909

Gironde

* Évêché de  Bordeaux ,fabriques des églises de Saint-Eulalie et Saint-Nicolas de Bordeaux
* Mense archiépiscopale et séminaire de Bordeaux
 
26/06/1909
 
 
 


04/11/1908
05/12/1908

Hérault

* Fabriques paroissiales du département
* Évêché et grand séminaire de Montpellier
* Séminaire de Montpellier et école secondaire ecclésiastique de Saint-Pons

 


20/12/1908
26/06/1909
 





25/12/1908


28/02/1909

Ille-et-Vilaine

* Évêché et grand séminaire de Rennes
* Archevêché, chapitre cathédral et séminaire de Rennes ; Les titres anciens ayant appartenus aux fabriques paroissiales du département
* Mense archiépiscopale et séminaire de Rennes
* École secondaire ecclésiastique de Saint-Méen
04/04/1909
 



03/12/1909
 
 
 
 
 
 




04/11/1908
 

25/12/1908
05/02/1909

Indre

       
03/01/1909

Indre-et-Loire

* Grand séminaire de Tours
* Archevêché et chapitre cathédral de Tours; les titres anciens ayant appartenus aux fabriques paroissiales du département.
* Mense épiscopale, séminaire et école secondaire ecclésiastique de Tours
20/07/1909
 


03/12/1909

 
 
 
 




04/11/1908
13/12/1909

Isère

* Évêché de Grenoble
* Mense épiscopale et séminaire de Grenoble et l’école secondaire ecclésiastique de Rondeau
* Évêché et grand séminaire de Grenoble, petit séminaire de la Côte-Saint-André
* École secondaire ecclésiastique de la Côte-Saint-André
 
 
 
 



20/12/1908
03/12/1909
 

04/11/1908

 

 
 
 
 

25/12/1908
12/03/1909

Jura

* Mense épiscopale et Chapitre de Saint-Claude ; Séminaire de Lons-le-Saunier 
* Grand séminaire de Lons-le-Saunier
 
20/07/1909
 




16/04/1909
07/04/1909

Landes

* Évêché d'Aire 
* Évêché et grand séminaire  d'Aire
04/04/1909
 

20/07/1909
 
03/04/1909

Loir-et-Cher

* Grand séminaire de Blois 
* Évêché de Blois et fabriques des églises de Busloup et Villeporcher
* Mense épiscopale et épiscopale séminaire de Blois
25/06/1909
 


26/06/1909
 

 
 

25/12/1908
16/03/1909

Loire

École secondaire ecclésiastique de Saint-Jodard
   
16/04/1909
12/03/1909

Haute-Loire

* Grand séminaire du  Puy
* Évêché, grand séminaire du Puy
* Séminaire et chapitre du Puy

20/12/1908
20/07/1909


25/12/1908
09/01/1909

Loire-Inférieure

* Ancien évêché et grand séminaire de Nantes
* Mense épiscopale et séminaire de Nantes
20/07/1909
 




 25/12/1908
27/04/1909

Loiret

* Ancien évêché et grand séminaire d'Orléans 
* Évêché, grand séminaire d'Orléans et fabriques paroissiales du département
* Mense épiscopale, séminaire d’Orléans et l’école secondaire ecclésiastique de Saint-Mesmin
25/06/1909




26/06/1909
 

 
 
 
 

25/12/1908
02/04/1909

Lot

* Grand Séminaire de Cahors et au Château de Mercuès (dépendance de la mense épiscopale) 
* Chapitre diocésain de Montfaucon 
* Évêché de Cahors et école secondaire ecclésiastique de Montfaucon
23/02/1909
 
 




20/07/1909
 

 




16/04/1909
04/05/1909

Lot-et-Garonne

* Ancien évêché et grand séminaire d'Agen
* Mense épiscopale et séminaire d'Agen
20/07/1909
   


25/12/1908
13/03/1909

Lozère

* Ancien évêché de Mende 
* Évêché de Mende 
* Séminaire et école secondaire ecclésiastique de Mende
12/05/1909
 

20/07/1909
 



25/12/1908
23/12/1908

Maine-et-Loire

* Évêché et grand séminaire d'Angers 
* Évêché et grand séminaire d'Angers et les titres antérieurs au XIX siècles des fabriques du département
*  Mense épiscopale et séminaire d'Angers
04/04/1909
 


 

20/07/1909
 






25/12/1908

23/04/1909

Manche

* Évêché et Grand séminaire de Coutances
* Séminaire de Coutance
23/02/1909
   

25/12/1908
06/06/1909

Marne

* Évêché ,et grand séminaire de Châlons sur Marne. Petit séminaire de Saint-Memmie
* Ancien Évêché et grand séminaire Reims
* Mense épiscopale, séminaire, chapitre et l’école secondaire ecclésiastique de Châlons-sur- Marne
* Mense archiépiscopale, séminaire, école secondaire ecclésiastique de Reims
02/04/1909 

 
04/04/1909
   

 
 
 
 
04/11/1908




25/12/1908
13/02/1909

Haute-Marne

* Évêché et grand séminaire de Langres 
* Séminaire de Langres et paroisse Saint-Jean-Baptiste de Chaumont 
* Grand séminaire de Langres 
04/04/1909
 
 


20/07/1909




16/05/1909
12/06/1909

Mayenne

Ancien évêché de Laval 
12/05/1909
   
25/06/1909

Meurthe-et-Moselle

* Ancien évêché de Nancy et grand séminaire
* Mense épiscopale et séminaire de Nancy ; l’école secondaire ecclésiastique de Pont-à-Mousson
25/06/1909
   

 

04/11/1908
20/06/1909

Meuse

* Évêché et grand séminaire de Verdun 
* Ancien évêché de Verdun
* Séminaire et école secondaire ecclésiastique de Verdun
 


20/07/1909
26/06/1909
 

 
 

04/11/1908
24/04/1909

Morbihan

* Évêché grand séminaire de Vannes. 
* Évêché, grand séminaire de Vannes et fabriques paroissiales du département du Morbihan
* Mense épiscopale et séminaire de Vannes
04/04/1909
 


29/04/1909
 





25/12/1908
27/06/1909

Nièvre

* Évêché et grand séminaire de Nevers et fabriques paroissiales du département 
* Ancien évêché et grand séminaire de Nevers
* Mense épiscopale et séminaire de Nevers
20/07/1909
 


20/07/1909
 

 
 
 
 

25/12/1908
03/12/1908

Nord

* Évêché et Grand séminaire de Cambrai
* Mense archiépiscopale, séminaire, et l’école secondaire ecclésiastique de Cambrais
23/02/1909
   

 

25/12/1908
07/05/1909

Oise

* École secondaire ecclésiastique de Saint-Lucien 
* Mense épiscopale, séminaire, chapitre de Beauvais.  Fabrique de Saint-Etienne de Beauvais, fabrique paroissiale de Noyon 
* Grand séminaire de Beauvais
* Évêché de Beauvais et fabriques paroissiales du département
 
 
 

 



20/07/1909
 

 
 
 
 
 
 

03/12/1909
15/04/1909 

16/05/1909
21/03/1909

Orne

       
01/04/1909

Pas-de-calais

* Évêché d'Arras et fabriques paroissiales du Pas-de-calais
* Mense épiscopale, séminaire et l’école secondaire ecclésiastique d’Arras 
 
29/04/1909
 

 

25/12/1908
20/04/1909

Puy-de-Dôme

* Chapitre cathédral de Clermont-Ferrand, grand séminaire de Montferrand et fabrique de Vertaison
* Mense épiscopale et séminaire de Clermont-Ferrand
 
26/06/1909
 

 
 
04/11/1908
18/04/1909

Basses-Pyrénées

* Évêché et grand séminaire de Bayonne. 
* Évêché, chapitre cathédral et grand séminaire de Bayonne. petit séminaire de Larressore et d'Orloron
* Mense épiscopale et séminaire de Bayonne

04/04/1909
 



26/06/1909
 







25/12/1908
09/04/1909

Hautes-Pyrénées

* Évêché et grand séminaire de Tarbes 
* Évêché, grand séminaire de  Tarbes , fabriques des églises de Bareilles, Cazeaux-Fréchet, Gez, Gouaux, Jézeau, Pouchergues, Saint-Jean-de-Tarbes, Vieille-Louran et Villelongue
*  Mense épiscopale de Tarbes
02/04/1909
 


26/06/1909
 

 
 
 
 
 

25/12/1908
16/01/1909

Pyrénées-Orientales

Séminaire et école secondaire ecclésiastique de Perpignan
 

 

 25/12/1908
19/05/1909

Rhône

* Ancien évêché de Lyon et grand séminaire 
* Archevêché et chapitre métropolitain de Lyon et fabriques paroissiales du Rhône
* Mense archiépiscopale et séminaire de Lyon
25/06/1909
 



26/06/1909
 

 
 
 
 
04/11/1908
 
12/03/1909

Haute-Saône

Séminaire de Luxeuil
   
25/12/1908
19/02/1909

Saône-et-Loire

Mense épiscopale et l’école secondaire ecclésiastique d’Autun
   
04/11/1908
26/03/1909

Sarthe

* École secondaire ecclésiastique de Périgné 
* Évêché du Mans et chapitre cathédral  de la Sarthe
* Évêché et grand séminaire du Mans
* Mense épiscopale et séminaire du Mans
 

 
 

20/12/1908



29/04/1909
15/04/1909
 

 


25/12/1908
04/12/1908

Savoie

* Évêché de Saint-Jean de Maurienne 
* Évêché et grand séminaire de Chambéry 
* Ancien évêché de Moutiers-en-Tarentaise 

* Archevêché Chambéry, évêché et séminaire de Moutiers, évêché de Saint-Jean de Maurienne et fabriques paroissiales de la Savoie
* Mense épiscopale et séminaire de Séez
* Séminaire de Chambéry, séminaire de Saint-Jean-de-Maurienne,
séminaire de Moutiers
02/04/1909 

04/04/1909 


12/05/1909
 
 

 
 





26/06/1909
 

 
 
 
 
 
 
 
 

 
04/11/1908
 
25/12/1908
21/07/1909

Haute-Savoie

* Évêché et grand séminaire d'Annecy 
* Petit séminaire de Luxeuil 
* Évêché d'Annecy, cures de Sallanches et Samoëns fabriques paroissiales de Haute-Savoie
*  Séminaire d’Annecy et l’école secondaire ecclésiastique de Tanninge
04/04/1909
 



29/04/1909  26/06/1909
 

 
 
 
 

04/11/1908
27/07/1909

Seine

Séminaire de Saint-Sulpice à Paris
   
13/06/1909
11/08/1909

Seine-et-Marne

* Ancien évêché et grand séminaire de Meaux 
* Évêché, grand séminaire de Meaux et fabriques paroissiales du département
*   Mense épiscopale et séminaire de Meaux
12/05/1909
 



26/06/1909
 

 
 
 

25/12/1908
06/03/1909

Seine-et-Oise

* Évêché de Versailles
* Mense épiscopale et séminaire de Versailles
04/04/1909
 

04/11/1908
23/05/1909

Seine-Inférieure

* Archevêché et grand séminaire de Rouen
* Archevêché , chapitre cathédral, grand séminaire de Rouen; petit séminaire du Mont-aux malades ; les titres anciens ayant appartenus aux fabriques paroissiales du département
* Mense archiépiscopale, séminaire, école secondaire ecclésiastique, et chapitre de Rouen
02/04/1909
 

 

03/12/1909
 

 
 
 
 
 
 

04/11/1908
21/01/1909

Deux-Sèvres

       
30/05/1909

Somme

* Évêché et grand séminaire d'Amiens 
* Fabriques des églises de Saint-Vulfran d'Abeville, Ailly-le-haut- clocher , Saint Germain d'Amiens, Bertaucourt, Boves, Buigny-l'abbé, Doullens, Saint-Riquier, Saint-Valery-sur-Somme
* Mense épiscopale et séminaire d’Amiens, école secondaire ecclésiastique de Saint-Riquier
04/04/1909
 



20/07/1909
 

 
 
 
 
 
 

25/12/1908
30/01/1909

Tarn

* Archevêché d'Albi
* Mense archiépiscopale et séminaire d’Albi
23/02/1909


25/12/1908
27/05/09

Tarn-et-Garonne

Séminaire de Montauban
   
25/12/1908
08/04/1909

Var

* Évêché de Fréjus 
* Ancien évêché de Fréjus
* Mense épiscopale et séminaire de Fréjus
 

20/07/1909
26/06/1909



25/12/1908

26/05/1909

Vaucluse

* Archevêché, grand séminaire et petit séminaire d'Avignon 
 Évêché d'Avignon, ancien évêché d'Apt
* École secondaire ecclésiastique d’Avignon
* Mense épiscopale et séminaire d'Avignon
 
26/06/1909
 

 
 
 

16/12/1909

25/12/1908
20/05/1909

Vendée

* Ancien évêché de Luçon 
* Mense épiscopale de Luçon
25/06/1909
   

01/10/1909
09/05/1909

Vienne

* Évêché et grand séminaire de Poitiers
* Séminaire de Poitiers
* Évêché et grand séminaire de Poitiers 
 

 

20/12/1908
26/06/1909
 

 
04/11/1908
30/03/1909

Haute-Vienne

* Évêché et grand séminaire de Limoges 
*  Séminaire de Limoges
 
26/06/1909
 


25/12/1908
21/02/1909

Vosges

* Évêché et grand séminaire de Saint-Dié
* Mense épiscopale, séminaire de Saint-Dié et école secondaire ecclésiastique de Châtel
02/04/1909
   

 
 
25/12/1908
11/05/1909

Yonne

* Fabriques paroissiales de saint-Florentin, Tonnerre et Vermenton
* Mense archiépiscopale et séminaire de Sens ; Chapitre d’Auxerres
 
20/07/1909
 


04/11/1908
08/01/1909